Publications nationales

Retrouvez ici les publications nationales les plus significatives.

 

2019Académie Nationale de Médecine : Rapport vaccination contre le HPV
2019Synthèse résultats de l'enquête en matière d'accès à l'IVG en France
2019DREES : Interruptions volontaires de grossesse en 2018
2019INSEE : Les naissances précoces en France
2019Santé Publique France : Dernières données cancer du col de l'utérus
2019

Dépistage non invasif de la trisomie 21 (DPNI) (textes réglementaires publiés le 20 décembre 2018) : Arrêté de bonnes pratiques. Arrêté évaluation encadrant l'évaluation du dispositif et le contrôle qualité des pratiques des professionnels. Arrêté consentement fixant le modèle de document. Décision de l’UNCAM inscrivant le DPNI dans la liste des actes pris en charge par l’Assurance maladie.

2018DREES : Interruptions volontaires de grossesse en 2017
2018Ministère de la Santé : Plan national de Santé Publique
2018Ministère de la Santé : Stratégie nationale de Santé 2018-2022
2018Ministère de la Santé : Stratégie nationale de Santé, la synthèse
2018 HAS : Recommandation de bonne pratique "Accouchement normal" Argumentaire
2018HAS : Recommandation de bonne pratique "Accouchement normal" Textes de recommandations
2018HAS : Recommandation de bonne pratique "Accouchement normal" Fiche de synthèse
2017HAS : Rapport prévention et prise en charge de l'hémorragie du post-partum immédiat
2017HAS : plaquette prévention et prise en charge initiale des hémorragies du post-partum immédiat
2017INSERM/DREES : Enquête Périnatale 2016 (Rapport complet)
2017INSERM/DREES : Plaquette résultats Enquête périnatale 2016
2017DREES : Les maternités en 2016 (Enquête périnatale 2016)
2017INSERM/DREES : Synthèse Enquête périnatale 2016
2017INSERM : Les morts maternelles en France, mieux comprendre pour mieux prévenir, enquête nationale confidentielle 2010-2012
2017DREES : Les interruptions volontaires de grossesse en 2016
2016Société Française de Dermatologie : Recommandations MST et grossesse

2016

DREES : Les interruptions volontaires de grossesse en 2015
2016HAS : Rapport d'activité 2015
2016 Femmes & santé, Feuille de route 2016
2016Femme & social, Actions 2012-2016
2015Cahier des charges National des Réseaux de santé en périnatalité
2015 Situation des maternités en France : Rapport d'information de la Cour des comptes 21 Janvier 2015
2013Les morts maternelles en France, mieux comprendre pour mieux prévenir
Rapport du Comité national d’experts sur la mortalité maternelle
2007-2009 / Inserm
2012Guide méthodologique Version N°1 : Améliorer la coordination des soins : Comment faire évoluer les réseaux de santé ?
Direction générale de l’offre de soins
Ministère des Affaires Sociales et de la Santé
2012« La politique de périnatalité : l’urgence d’une remobilisation »
Rapport public Annuel Cour des comptes
2012Arrêté concernant l’organisation du dépistage de la surdité permanente néonatale
Journal officiel de la République Française
2012Guide Méthodologique pour l’élaboration des CPOM – ARS
Ministère du travail, de l’emploi et de la Santé, Direction générale de l’offre de soins
2011Instruction pour le codage PMSI pour les morts- nés / 34067
Ministère du travail, de l’emploi et de la santé
2011Le rôle des sages femmes dans le système de soins
Cour des comptes
2011Problématique de la rougeole chez la femme enceinte
Haut Conseil de la Santé Publique
2010La situation périnatale en France en 2010
DREES, Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé, Ministère du Budget, des Comptes-publics et de la Réforme de l’Etat ; Ministère des Solidarités et de la cohésion sociale
2010Les maternités en 2010
DREES, Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé, Ministère du Budget, des Comptes-publics et de la Réforme de l’Etat ; Ministère des Solidarités et de la cohésion sociale
2010Les naissances en 2010 et leur évolution depuis 2003
INSERM, Ministère du Travail, de l’emploi et de la Santé, DGS, DREES
2010Les maternités en 2010 et leur évolution depuis 2003
INSERM, Ministère du Travail, de l’emploi et de la Santé, DGS, DREES
2010Résultats de l’évaluation du plan périnatalité 2005 – 2007 – Rapport Final  (Mai 2010)
Ministère de la Santé et des Sports
2010Evaluation du plan périnatalité 2005 – 2007 – Etudes de territoires
Ministère de la Santé et des Sports
2010CNGOFF : compte rendu de la Commission nationale de la naissance du 2 mars 2010
Commission Nationale de la Naissance
2009Réglementation concernant les enfants sans vie
Syndrome de Turner et grossesse : recommandations pour la pratique clinique - CNGOF/ABM - Mai 2009
Agence de la Biomédecine, CNGOF
2009Loi HPST a l’hôpital, les clés pour comprendre
Ministère de la Santé et des Sports
2009Décret relatif à la création et aux missions de la commission nationale de la naissance et de la santé de l’enfant
Legifrance le service public de la diffusion du droit
2009Circulaire relative à l’enregistrement à l’état civil des enfants décédés avant la déclaration de naissance et de ceux pouvant donner lieu à un acte d’enfant sans vie, à la délivrance du livret de famille, à la prise en charge des corps des enfants décédés, des enfants sans vie et des fœtus
Le Ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales, ministre de la justice, Ministre de la santé et du sport, Direction générale de la santé
2008Rapport sur la création des ARS / Roselyne Bachelot/ Ministère sante janv 2008
Ministère de la Santé de la Jeunesse et des Sports
2007
Circulaire DHOS/O3/CNAM n° 2007-88 du 2 mars 2007 relative aux orientations de la DHOS et de la CNAMTS en matière de réseaux de santé et à destination des ARH et des URCAM
Bulletin Officiel
2006Rapport du comité national d’experts sur la mortalité maternelle
(CNEMM) Inserm 2001-2006
2006Rapport de Mme Hermange « Périnatalité et parentalité »
Ministère de la Santé
2006Circulaire relative au cahier des charges national des réseaux de santé en périnatalité
Ministère de la santé et des solidarités
2006Circulaire relative à l’organisation des transports périnatals des mères
Pour le Ministre et par Délégation : Le Directeur de l’hospitalisation et de l’organisation des soins, J. CASTEX
2005Circulaire relative à l’organisation des transports de nouveau-nés nourrissons et enfants
Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
2005Arrêt fixant les conditions exigées pour les véhicules et les installations matérielles affectées aux transports sanitaires terrestres
Le ministre des solidarités, de la santé et de la famille
2005Circulaire relative à la promotion de la collaboration médico-psychologique en périnatalité
Ministère de la santé et des solidarités
2004Plan « périnatalité » 2005 – 2007 Humanité, proximité, sécurité, qualité
Ministère de la Santé
2004Rapport de Francoises Molena / DHOS / Janvier 2004
Ministère de la Santé, de la Famille et des personnes handicapées, Ministère des Affaires sociales, du travail et de la Solidarité
2004Annexe à la circulaire relative à l’élaboration des SROS l’enfant et de l’adolescent
Ministère de la santé et de la protection sociale
2003Enquête nationale périnatale 2003
Complément de cadrage : les disparités sociales en matière de santé périnatale et apports des autres sources
Ministère des Solidarités, de la Santé et de la Famille, Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
2003Enquête nationale périnatale 2003
Ministère des Solidarités, de la Santé et de la Famille, Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
2003Rapport Périnatalité 2003 effectué à la demande de M. le Professeur J.F.Mattei
Ministère de la Santé
2002Décret relatif au financement des réseaux et portant application des articles L. 162-43 à L. 162-46 du code de la sécurité sociale et modifiant ce code (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)
Legifrance le service public de la diffusion du droit
2000Prévention des anomalies de fermeture du tube neural
Recommandations pour la prévention des anomalies de la fermeture du tube neuronal (2000)
Direction Générale de la Santé
1999Circulaire fixant les indices de besoins nationaux afférents à la néonatologie et à la réanimation néonatale
La ministre de l'emploi et de la solidarité, le secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale
 1998Décret relatif aux établissements de santé publics et privés pratiquant l’obstétrique, la néonatologie ou la réanimation néonatale
La ministre de l’emploi et de la solidarité