2020 | DREES : Interruptions volontaires de grossesse en 2019 |
2020 | Recommandations pour la Pratique Clinique : Congrès Paris Santé Femmes (CNGOF) |
| Présentation du siège |
| Rupture des membranes à terme avant travail |
| Tumeurs frontières de l'ovaire |
| Prise en charge du tabagisme en cours de grossesse |
2019 | Santé Publique France : consommation d'alcool chez la femme enceinte et conséquences sur le nouveau-né |
2019 | Ministère de la Santé : Programme national nutrition santé 2019-2020 |
2019 | ANFE : Comprendre l'ergothérapie auprès des enfants |
2019 | Arrêté du 11 décembre 2019 : revalorisation forfait IVG |
2019 | Académie Nationale de Médecine : Rapport vaccination contre le HPV |
2019 | Synthèse résultats de l'enquête en matière d'accès à l'IVG en France |
2019 | DREES : Interruptions volontaires de grossesse en 2018 |
2019 | INSEE : Les naissances précoces en France |
2019 | Santé Publique France : Dernières données cancer du col de l'utérus |
2019 | Dépistage non invasif de la trisomie 21 (DPNI) (textes réglementaires publiés le 20 décembre 2018) : Arrêté de bonnes pratiques. Arrêté évaluation encadrant l'évaluation du dispositif et le contrôle qualité des pratiques des professionnels. Arrêté consentement fixant le modèle de document. Décision de l’UNCAM inscrivant le DPNI dans la liste des actes pris en charge par l’Assurance maladie. |
2018 | DREES : Interruptions volontaires de grossesse en 2017 |
2018 | Ministère de la Santé : Plan national de Santé Publique |
2018 | Ministère de la Santé : Stratégie nationale de Santé 2018-2022 |
2018 | Ministère de la Santé : Stratégie nationale de Santé, la synthèse |
2018 | HAS : Recommandation de bonne pratique "Accouchement normal" Argumentaire |
2018 | HAS : Recommandation de bonne pratique "Accouchement normal" Textes de recommandations
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2018 | HAS : Recommandation de bonne pratique "Accouchement normal" Fiche de synthèse |
2017 | HAS : Rapport prévention et prise en charge de l'hémorragie du post-partum immédiat |
2017 | HAS : plaquette prévention et prise en charge initiale des hémorragies du post-partum immédiat |
2017 | INSERM/DREES : Enquête Périnatale 2016 (Rapport complet)
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2017 | INSERM/DREES : Plaquette résultats Enquête périnatale 2016 |
2017 | DREES : Les maternités en 2016 (Enquête périnatale 2016) |
2017 | INSERM/DREES : Synthèse Enquête périnatale 2016 |
2017 | INSERM : Les morts maternelles en France, mieux comprendre pour mieux prévenir, enquête nationale confidentielle 2010-2012 |
2017 | DREES : Les interruptions volontaires de grossesse en 2016 |
2016 | Société Française de Dermatologie : Recommandations MST et grossesse |
2016 | DREES : Les interruptions volontaires de grossesse en 2015
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2016 | HAS : Rapport d'activité 2015 |
2016 | Femmes & santé, Feuille de route 2016 |
2016 | Femme & social, Actions 2012-2016 |
2015 | Cahier des charges National des Réseaux de santé en périnatalité |
2015 | Situation des maternités en France : Rapport d'information de la Cour des comptes 21 Janvier 2015
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2013 | Les morts maternelles en France, mieux comprendre pour mieux prévenir Rapport du Comité national d’experts sur la mortalité maternelle 2007-2009 / Inserm |
2012 | Guide méthodologique Version N°1 : Améliorer la coordination des soins : Comment faire évoluer les réseaux de santé ? Direction générale de l’offre de soins Ministère des Affaires Sociales et de la Santé |
2012 | « La politique de périnatalité : l’urgence d’une remobilisation » Rapport public Annuel Cour des comptes |
2012 | Arrêté concernant l’organisation du dépistage de la surdité permanente néonatale Journal officiel de la République Française |
2012 | Guide Méthodologique pour l’élaboration des CPOM – ARS Ministère du travail, de l’emploi et de la Santé, Direction générale de l’offre de soins |
2011 | Instruction pour le codage PMSI pour les morts- nés / 34067 Ministère du travail, de l’emploi et de la santé |
2011 | Le rôle des sages femmes dans le système de soins Cour des comptes |
2011 | Problématique de la rougeole chez la femme enceinte Haut Conseil de la Santé Publique |
2010 | La situation périnatale en France en 2010 DREES, Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé, Ministère du Budget, des Comptes-publics et de la Réforme de l’Etat ; Ministère des Solidarités et de la cohésion sociale |
2010 | Les maternités en 2010 DREES, Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé, Ministère du Budget, des Comptes-publics et de la Réforme de l’Etat ; Ministère des Solidarités et de la cohésion sociale |
2010 | Les naissances en 2010 et leur évolution depuis 2003 INSERM, Ministère du Travail, de l’emploi et de la Santé, DGS, DREES |
2010 | Les maternités en 2010 et leur évolution depuis 2003 INSERM, Ministère du Travail, de l’emploi et de la Santé, DGS, DREES |
2010 | Résultats de l’évaluation du plan périnatalité 2005 – 2007 – Rapport Final (Mai 2010) Ministère de la Santé et des Sports |
2010 | Evaluation du plan périnatalité 2005 – 2007 – Etudes de territoires Ministère de la Santé et des Sports |
2010 | CNGOFF : compte rendu de la Commission nationale de la naissance du 2 mars 2010 Commission Nationale de la Naissance |
2009 | Réglementation concernant les enfants sans vie Syndrome de Turner et grossesse : recommandations pour la pratique clinique - CNGOF/ABM - Mai 2009 Agence de la Biomédecine, CNGOF |
2009 | Loi HPST a l’hôpital, les clés pour comprendre Ministère de la Santé et des Sports |
2009 | Décret relatif à la création et aux missions de la commission nationale de la naissance et de la santé de l’enfant Legifrance le service public de la diffusion du droit |
2009 | Circulaire relative à l’enregistrement à l’état civil des enfants décédés avant la déclaration de naissance et de ceux pouvant donner lieu à un acte d’enfant sans vie, à la délivrance du livret de famille, à la prise en charge des corps des enfants décédés, des enfants sans vie et des fœtus Le Ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales, ministre de la justice, Ministre de la santé et du sport, Direction générale de la santé |
2008 | Rapport sur la création des ARS / Roselyne Bachelot/ Ministère sante janv 2008 Ministère de la Santé de la Jeunesse et des Sports |
2007
| Circulaire DHOS/O3/CNAM n° 2007-88 du 2 mars 2007 relative aux orientations de la DHOS et de la CNAMTS en matière de réseaux de santé et à destination des ARH et des URCAM Bulletin Officiel |
2006 | Rapport du comité national d’experts sur la mortalité maternelle (CNEMM) Inserm 2001-2006 |
2006 | Rapport de Mme Hermange « Périnatalité et parentalité » Ministère de la Santé |
2006 | Circulaire relative au cahier des charges national des réseaux de santé en périnatalité Ministère de la santé et des solidarités |
2006 | Circulaire relative à l’organisation des transports périnatals des mères Pour le Ministre et par Délégation : Le Directeur de l’hospitalisation et de l’organisation des soins, J. CASTEX |
2005 | Circulaire relative à l’organisation des transports de nouveau-nés nourrissons et enfants Ministère des solidarités, de la santé et de la famille |
2005 | Arrêt fixant les conditions exigées pour les véhicules et les installations matérielles affectées aux transports sanitaires terrestres Le ministre des solidarités, de la santé et de la famille |
2005 | Circulaire relative à la promotion de la collaboration médico-psychologique en périnatalité Ministère de la santé et des solidarités |
2004 | Plan « périnatalité » 2005 – 2007 Humanité, proximité, sécurité, qualité Ministère de la Santé |
2004 | Rapport de Francoises Molena / DHOS / Janvier 2004 Ministère de la Santé, de la Famille et des personnes handicapées, Ministère des Affaires sociales, du travail et de la Solidarité |
2004 | Annexe à la circulaire relative à l’élaboration des SROS l’enfant et de l’adolescent Ministère de la santé et de la protection sociale |
2003 | Enquête nationale périnatale 2003 Complément de cadrage : les disparités sociales en matière de santé périnatale et apports des autres sources Ministère des Solidarités, de la Santé et de la Famille, Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale |
2003 | Enquête nationale périnatale 2003 Ministère des Solidarités, de la Santé et de la Famille, Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale |
2003 | Rapport Périnatalité 2003 effectué à la demande de M. le Professeur J.F.Mattei Ministère de la Santé |
2002 | Décret relatif au financement des réseaux et portant application des articles L. 162-43 à L. 162-46 du code de la sécurité sociale et modifiant ce code (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) Legifrance le service public de la diffusion du droit |
2000 | Prévention des anomalies de fermeture du tube neural Recommandations pour la prévention des anomalies de la fermeture du tube neuronal (2000) Direction Générale de la Santé |
1999 | Circulaire fixant les indices de besoins nationaux afférents à la néonatologie et à la réanimation néonatale La ministre de l'emploi et de la solidarité, le secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale |
1998 | Décret relatif aux établissements de santé publics et privés pratiquant l’obstétrique, la néonatologie ou la réanimation néonatale La ministre de l’emploi et de la solidarité |